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Tarif des droits de douane
تعرفة الرسوم عند الاستيراد
Tarif des droits de douane en français
Les règles générales du classement tarifaire
SECTION 01 :
Animaux vivants et produits du règne animal
SECTION 02 :
Produits du règne végétal
SECTION 03 :
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
SECTION 04 :
Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
SECTION 05 :
Produits minéraux
SECTION 06 :
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
SECTION 07 :
Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
SECTION 08 :
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
SECTION 09 :
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
SECTION 10 :
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rébuts); papier et ses applications
SECTION 11 :
Matières textiles et ouvrages en ces matières
SECTION 12 :
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
SECTION 13 :
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
SECTION 14 :
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
SECTION 15 :
Métaux communs et ouvrages en ces métaux
SECTION 16 :
Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
SECTION 17 :
Matériel de transport
SECTION 18 :
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
SECTION 19 :
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
SECTION 20 :
Marchandises et produits divers
SECTION 21 :
Objets d'art, de collection ou d'antiquité.