ANNEXE III
TABLEAU DES MARCHANDISES
POUVANT
BÉNÉFICIER DU RÉGIME DU DRAWBACK
1 – Huiles
et emballages utilisés pour la fabrication ou le conditionnement des conserves
de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques, des préparations de
légumes, de plantes potagères, de fruits et d'autres plantes ou parties de
plantes, reconnues de bonne confection, de qualité marchande et en bon état de
présentation commerciale et de conservation, effectuées avec des produits de
pêche marocaine ou avec des viandes, légumes, plantes potagères, fruits et
autres plantes originaires du Maroc ;
2 –
Matières premières utilisées pour la fabrication des cageots à fruits et à
primeurs ;
3 –
Matières premières utilisées pour la fabrication d'articles de menuiserie et de
ferronnerie d'art ;
4 –
Papiers et cartons utilisés pour la fabrication des caisses en carton compact;
5 –
Amiante, kraft et oxyde de fer utilisés pour la fabrication des ouvrages en
fibrociment ;
6 –
Profilés et tôles utilisés pour la fabrication du mobilier métallique ;
7 –
Matières premières et accessoires utilisés pour la fabrication des articles de
ménage, d'hygiène et d'économie domestique ou professionnelle ;
8 – Barres
plates laminées à chaud ou forgées, en aciers alliés spéciaux utilisées pour la
fabrication de ressorts de suspension à lames ;
9 –
Poutrelles, profilés, cornières, larges plats et tôles utilisés pour la
fabrication d'ouvrages de grosse ferronnerie (le taux du remboursement
forfaitaire étant uniformément calculé sur la valeur des poutrelles IPM Thomas)
;
10 –
Matières premières thermoplastiques et thermodurcissables utilisées dans la
fabrication d'ouvrages en matières plastiques ;
11 –
Tôles, profilés, rivets, ressorts et robinetterie, parties et pièces détachées
de matériel de transport ferroviaire utilisés dans la fabrication de wagons
pour chemins de fer ;
12 – Fils
métalliques et rubans de tissus utilisés dans la fabrication de fermetures à
glissières ;
13 –
Produits entrant dans la fabrication de fils et câbles pour l'électricité ;
14 – Tôles
d'acier doux, d'acier inoxydable ou d'aluminium utilisées pour la fabrication
d'articles de chaudronnerie ;
15 –
Matières premières et accessoires pour la fabrication de valises et mallettes
en carton ou en fibre vulcanisée ;
16 –
Collection de pièces détachées entrant dans la composition de réveille-matin ;
17 –
Préparations à base de savons métalliques et hydrocarbures chlorés, utilisées
pour la fabrication d'huiles et graisses spéciales ;
18 –
Produits entrant dans la fabrication et l'emballage du chewing-gum ;
19 –
Bitume, carton feutre, toile de jute, aluminium en feuille entrant dans la
confection de carton feutre d'étanchéité et de couverture en rouleaux ;
20 –
Parties, pièces détachées et accessoires utilisés dans les chaînes de montage
agréées par le gouvernement pour la fabrication de véhicules automobiles ;
21 –
Gélatine, diéthylène, tri-éthylène glycol entrant
dans la fabrication d'agglomérés de liège ;
22 –
fournitures d'horlogerie et boîtiers entrant dans la fabrication de mouvements
de montres et de montres ;
23 –
Produits chimiques entrant dans la fabrication de détergents synthétiques ou
autres préparations du n° 34-02 NGP ;
24 –
Produits chimiques et matières premières diverses entrant dans la fabrication
des piles électriques sèches ;
25 –
Parties et pièces détachées entrant dans la fabrication d'appareils d'émission
et de réception pour la téléphonie et télégraphie ;
26 – Bois
de pin ou de sapin, pâte à papier et vieux papiers utilisés dans la fabrication
de caisses en carton ondulé ;
27 –
Planchettes de bois, mines de graphite, gomme et virolles,
produits divers pour la fabrication de mines de couleur, laque nitrocellulosique entrant dans la fabrication de crayons
avec mines de graphite ou de couleur ;
28 –
Roulements à bille, circlips intérieurs et
extérieurs, goupilles élastiques creuses entrant dans la fabrication de
rouleaux pour bandes convoyeuses ;
29 –
Produits utilisés pour la fabrication des mouchoirs en ouate de cellulose des
positions 48-21-61 et 48-21-69 NGP ;
30 –
Produits entrant dans la fabrication du papier carbone (48-07-75 NGP) et des
rubans encreurs (98-08-10) ;
31 –Huiles
à base de pétrole (27-10-73) et additifs de lubrification pétroliers (38-14.31)
utilisés pour la fabrication d'huiles et graisses spéciales ;
32 –
Parties et pièces détachées entrant dans la fabrication des machines à coudre:
33 –
Parties et pièces entrant dans la fabrication:
– d'équipements radio
maritimes,
– d'émetteurs de télévision,
– d'équipements annexes
pour station d'émission de radiodiffusion et de télévision,
– armoire pupitre ou
coffret de commande et de contrôle,
– armoire ou coffret de
mesure ou de maintenances,
– armoire d'alimentation et
de régularisation,
– antenne fictive de
mesure,
– antenne d'émission,
– et
d'équipements de détection électromagnétique ;
34 –
Graines et fruits oléagineux pour la fabrication d'huiles et de tourteaux ;
35 –
Soufre pour la fabrication d'acide sulfurique, du superphosphate simple à 18%
et de l'oléum à 20% (N.G.P. n° 28-08-10- ex 31.03.30 et 28. 08.90) ;
36 –
Produits chimiques utilisés pour la fabrication de pâtes à papier chimique
blanche du n° 47.01.29 de la N.G.P.;
37 –
Matières premières et produits chimiques utilisés pour la fabrication de
l'acide phosphorique, du superphosphate simple (NSP), du superphosphate triple
(TSP), du phosphate monoamonique (MAP), du phosphate diamonique (DAP), de l'amonium sulphosphate (ASP), du sulfate d'amoniaque
et des engrais NP ou NPK, que ces matières premières et produits chimiques
soient totalement détruits en cours de fabrication ou qu'ils se retrouvent en
totalité ou en partie dans lesdits produits fabriqués ;
38 –
Produits utilisés pour la fabrication des tubes souples en aluminium classés au
n° 76-10-45 de la N.G.P.
;
39 – Matières premières et accessoires
utilisés dans la fabrication des pneumatiques et des chambres à air (n° 4011
N.G.P.) ;
40- Les combustibles solides et gazeux,
le fuel et l’électricité consommés au cours de la fabrication des produits
industriels ci-après :
40 - 1 - Ciment et
ouvrages en ciment ;
40 - 2 - Produits céramiques et produits
réfractaires ;
40 - 3 - Verre creux ;
40- 3 - verre creux ;
40 - 4 - Pâte à papier
40 - 5 - Papier et cartons ;
40 - 6 - Pneumatiques
40 - 7 - clinkers ;
40 - 8 - Textiles et habillements ;
40 - 9 - Plomb, argent et cuivre.
40 - 10 - Radiateur pour véhicules
automobiles ,
40 - 11 - Soude caustique ; 40 - 12 - Polychlorure
de vinyle (PVC)(1).
40 -13 -Concentré de zinc;
40 -14 -Oxyde de Zinc;
40 -15 - Cobalt et dérivé (oxyde,
cathode lithium, nitrate,);
40 -16 -Or et cyanure d'Or;
40 -17 - Concentrée fluorine,
40 -18 -Tôles (laminées à froid,
galvanisées, pré-laquées et laminées à chaud) ;
40 – 19 - Semi-conducteurs;
40 – 20 - Conserves (olives capres, abricots, poissons);
40 - 21- Services et tampans
hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires.
40 – 22 - Eau de Javel
40 - 23 – Détergents
40 – 24 - Câbles (en aluminium nu, en
aluminium acier, en cuivre isolé, en cuivre nu et pour automobile
40 –25 - lustres, décors et bijouteries de
fantaisie et divers articles en cristal et en verre pour lusterie ;
40-26 - Radiateurs d'ameublement ;
40-27 - Café soluble, lait en poudre et soupes
déshydratées ;
40-28 - Pistons nus pour automobiles ;
40-29 - Chemises pour véhicules automobiles ;
40-30 -
L'huile brute de tournesol, l'huile de colza, l'huile d'olive et l'huile
de table ;
40-31 - Profilés en aluminium ;
40-32 - Casques et vêtements spécifiques de
protection ;
40-33 -
Concentré de plomb ;
40-34 - Rond à béton ;
40-35 - Fil machine ; et
40- 36 - Voitures particulières de tourisme ;
40-37- Canettes en aluminium ;
40-38- Fibre d’acier.
41 – Matières
premières utilisées pour la fabrication de concentrés et bases pour boissons
gazeuses.
ANNEXE IV
ANNEXE IV Bis
Taux moyens de remboursement du droit de douane, de la
taxe spéciale et des taxes intérieures de consommation ainsi que du droit de
timbre douanier applicables aux marchandises bénéficiant du drawback ayant fait
l'objet de déclaration(s) de mise à la consommation enregistrée(s) à partir du
1er Janvier 1980.
A
Huiles, emballages (boîtes et caisses), matières
constitutives d’emballages, utilisés pour la fabrication ou le conditionnement
de conserves de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques, de
préparations de légumes, de plantes potagères, de fruits et d'autres plantes ou
parties de plantes originaires du Maroc.
|
•
DESIGNATION DES MATIERES
CONSTITUTIVES
admises au
remboursement
|
TAUX DE REMBOURSEMENT
(EN DH) PAR
QUINTAL DE MATIERES
CONSTITUTIVES
|
|
Huiles végétales alimentaires .........................
Fer blanc .....................................................
Etain ............................................................
Aluminium ....................................................
Caisses en carton ondulé ...............................
Caisses en carton compact .............................
|
––––
50,55
817,13
161,99
9,00
43,39
|
|
DESIGNATION DES FORMATS DE BOITES,
|
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
|
Poids
de fer blanc par 1000 boîtes (en kilos)
|
Poids
de l’étain par 1000 boîtes (en kilos)
|
POIDS DE L’HUILE PAR 1000 BOITES (EN KILOS)
|
|
|
|
|
|
|
|
Volume
en cm3
|
Dimensions du fond
(en
mm)
|
Hauteur
(en
mm)
|
|
|
|
Sardines
à l’huile
|
Maquereaux
à l’huile
|
Thon
entier
à
l’huile
|
Thon
en miettes à l’huile (1)
|
|
|
1/12 sertie
1/10 basse à
décollage
|
71
85
|
55
71,5
|
37,5
27,5
|
23,860
37,601
|
0,011
0,036
|
|
|
24
|
30
|
|
|
|
1/10 basse sertie
|
85
|
71,5
|
27,5
|
37,601
|
0,009
|
|
|
24
|
30
|
|
|
|
3/12 OZ
|
100
|
65,7
|
37
|
–
|
–
|
|
|
|
|
|
|
|
1/6 haute sertie
|
142
|
55
|
68
|
32,030
|
0,011
|
|
|
|
|
|
|
|
1/6 basse sertie
|
142
|
71,5
|
43,5
|
46,885
|
0,011
|
|
|
|
|
|
|
|
1/6 basse à décollage
|
142
|
71,5
|
43,5
|
43,635
|
0,051
|
|
|
40
|
57
|
|
|
|
1/5 haute sertie
|
170
|
55
|
79,5
|
38,065
|
0,021
|
|
|
40
|
57
|
|
|
|
1/5 basse sertie
|
170
|
86
|
35,5
|
52,919
|
0,011
|
|
|
40
|
57
|
|
|
|
1/5 basse à décollage
|
170
|
86
|
35,5
|
52,919
|
0,070
|
|
|
40
|
57
|
|
|
|
Maroc 180 (6 onces serties)
|
180
|
55
|
85,5
|
38,343
|
0,025
|
|
|
|
|
|
|
|
6 FL. OZ
|
190
|
52,6
|
97,9
|
40,581
|
0,019
|
|
|
|
|
|
|
|
1/4 haute sertie
|
212
|
55
|
97,5
|
42,243
|
0,019
|
|
|
|
|
|
|
|
1/4 moyenne sertie
|
212
|
71,5
|
62
|
56,262
|
0,018
|
|
|
|
|
|
|
|
1/4 basse à décollage
|
212
|
86
|
44,5
|
57,747
|
0,072
|
|
|
47
|
64
|
|
|
|
1/4 basse sertie
|
212
|
86
|
44,5
|
62,760
|
0,011
|
|
|
47
|
64
|
|
|
|
1/3 sertie
|
283
|
86
|
57
|
69,352
|
0,014
|
|
|
60
|
80
|
|
|
|
1/3 haute sertie
|
283
|
71,5
|
80
|
64,060
|
0,017
|
|
|
|
|
|
|
|
Maroc 345
1/2 haute sertie
1/2 moyenne sertie
|
345
425
425
|
71,5
71,5
86
|
95
115,5
82,5
|
74,830
77,522
79,843
|
0,029
0,026
0,017
|
|
|
|
|
|
|
|
1/2 basse sertie .............................................
|
425
|
100
|
64
|
89,127
|
0,013
|
|
|
119
|
|
|
|
|
20 FL. OZ sertie .............................................
|
577
|
83,7
|
115,8
|
86,342
|
0,023
|
|
|
|
|
|
|
|
I.S.O. 580 sertie .............................................
|
580
|
86
|
108,5
|
93,955
|
0,018
|
|
|
|
|
|
|
|
1/1 haute sertie .............................................
|
850
|
100
|
118,5
|
126,211
|
0,011
|
|
|
|
|
|
|
|
1/1 basse sertie .............................................
|
850
|
125
|
80
|
158,757
|
0,026
|
|
|
193
|
|
|
|
|
40 FL. OZ dite n° 3 .............................................
|
1.040
|
105
|
128
|
149,724
|
0,031
|
|
|
|
|
|
|
|
5/4 haute sertie .............................................
|
1.062
|
100
|
146
|
163,724
|
0,046
|
|
|
|
|
|
|
|
43 FL.OZ (2) ....................................................................
|
1.360
|
100
|
190
|
185,680
|
0,094
|
|
|
|
|
|
|
|
48 FL. OZ .............................................
|
1.438
|
105,5
|
177,8
|
207,034
|
0,035
|
|
|
|
|
|
|
|
Maroc 1930 sertie .............................................
|
1.930
|
153
|
120
|
271,650
|
0,024
|
333
|
|
333
|
500
|
|
|
|
2,5/1 .............................................
|
2.125
|
153
|
130
|
272,950
|
0,039
|
|
|
|
|
|
|
|
I.S.O. 3100 sertie (ex. n° 10 jus
de fruits).............................................
|
3.100
|
153
|
180
|
340,073
|
0,033
|
|
|
|
|
|
|
|
Maroc 4035 (ex-5 kgs thon Maroc) .............................................
|
4.035
|
215
|
125
|
561,682
|
0,058
|
|
666
|
666
|
|
|
|
|
5/1 sertie .............................................
|
4.250
|
153
|
246
|
410,725
|
0,056
|
|
|
|
|
|
|
|
Maroc 4720 sertie (ex-5 kgs bruts fruits).............................................
|
4.720
|
153
|
273
|
446,839
|
0,056
|
|
|
|
|
|
|
|
Maroc 8050 (ex-10 kgs thon Maroc).............................................
|
8.050
|
215
|
242
|
802,138
|
0,089
|
|
|
1332
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
DESIGNATION DES FORMATS DE BOITES
|
CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
|
Poids
de fer blanc par 1000 boîtes (en kilos)
|
Poids
de l’étain par 1000 boîtes (en kilos)
|
POIDS DE L’HUILE PAR 1000 BOITES (EN KILOS)
|
|
Volume en cm3
|
Dimensions du fond
(en
mm)
|
Hauteur
(en mm)
|
Sardines
à l’huile
|
Maquereaux
à l’huile
|
Thon entier
à
l’huile
|
Thon
en miettes à l’huile (1)
|
|
BOITES A FOND
RECTANGULAIRE
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1/15 P. à décollage............................................
|
50
|
99 x 46
|
18,5
|
32,402
|
0,062
|
13
|
13
|
|
|
|
1/10 P. club 20 ............................................
|
75
|
104 x 59,8
|
20
|
42,707
|
0,031
|
19
|
19
|
|
|
|
1/10 P. club 20 (ex-1/10P. Club
20 A)............................................
|
75
|
102,2
x 59,8
|
20
|
42,707
|
0,031
|
19
|
19
|
|
|
|
1/4 21 ordinaire sertie ............................................
|
106
|
105
x 76
|
21
|
64,060
|
–
|
26
|
26
|
|
|
|
1/4 21 (à ouverture norvégienne)(3)
..................................................................
|
106
|
105
x 76
|
21
|
60,161
|
–
|
26
|
26
|
|
|
|
1/4 P. 25(5) ..................................................................
|
125
|
105 x 76
|
25
|
–
|
–
|
31
|
–
|
|
|
|
1/6 P. 30 aluminium embouti (6)
..................................................................
|
125
|
104
x 59,8
|
29
|
–
|
–
|
–
|
–
|
|
|
|
1/6
P. 25 ............................................
|
125
|
105
x 76
|
24
|
56,633
|
0,047
|
30
|
30
|
|
|
|
1/6 P. 30 ou club
30
(ex-1/4 club 30 B)(4) .....................................................................
|
125
|
104
x 59,8
|
29,5
|
46,790
|
0,279
|
30
|
30
|
|
|
|
1/6
P. 30 ou club 30
(ex-1/4
club 30 A)(4)
.....................................................................
|
125
|
102,2 x 59,8
|
29,5
|
46,790
|
0,279
|
30
|
30
|
|
|
|
1/6 P. 30 ou club
30
(ex-1/4
club 30 B)
(à ouverture norvégienne)(4)
.........................................................
|
125
|
104
x 59,8
|
29,5
|
58,490
|
–
|
30
|
30
|
|
|
|
1/6 P. 30 ou club
30 (ex-1/4 club A)
(à ouverture norvégienne)(4)......................................
|
125
|
104
x 59,8
|
29,5
|
58,490
|
–
|
30
|
30
|
|
|
|
1/4 P. longue ............................................
|
187
|
154,1x55,4
|
31,5
|
80,771
|
0,093
|
|
|
|
|
|
1/3 P. longue ............................................
|
250
|
154,1x55,4
|
40
|
86,342
|
0,093
|
|
|
|
|
|
1/2
haute 40 à décollage ............................................
|
340
|
115,7x
94,640
|
40
|
97,482
|
0,148
|
73
|
73
|
|
|
|
1/2 P. (sardines) ............................................
|
375
|
115,7 x 94,6 43,5
|
43,5
|
106,766
|
0,090
|
80
|
80
|
|
|
|
1/1
P. (sardines) sertie ............................................
|
750
|
115,7
x 94,6
|
81
|
136,475
|
0,016
|
160
|
160
|
|
|
|
A
FOND OVALE
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
1/10 ovale à décollage ..........................................
|
85
|
92,3 x 47,8
|
30,5
|
36,022
|
0,064
|
20
|
20
|
24
|
30
|
|
|
1/6 P. ovale à décollage ..........................................
|
125
|
105,2 x 64,7
|
30,5
|
48,184
|
0,064
|
30
|
30
|
31
|
43
|
|
|
1/2 P. (pilchards) ..........................................
|
375
|
160,5 x 108
|
37,5
|
121,899
|
–
|
80
|
80
|
|
|
|
|
1/3 ovale emboutie ..........................................
|
250
|
144,9 x 84,4
|
32,5
|
68,461
|
–
|
|
|
|
|
|
|
BOITES
DE FORME
5/4 trapèze ..........................................
|
1.062
|
88 x 86
|
181
|
164,327
|
0,058
|
|
|
|
|
|
|
1/8 P ..........................................
|
92
|
104x59,8
|
23
|
38,250
|
1,025
|
22
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
(1)
Les
conserves de thon en miettes conditionnées dans les boîtes de formats prévues
seulement pour les conserves de thon donnent lieu au remboursement
forfaitaire d'après le poids d'huile indiqué pour les conserves de thon entier.
(2)
Format
valable uniquement pour le conditionnement des jus de fruits exportés sur le marché anglais.
(3) Ce
même format existe en aluminium pour le conditionnement de sardines à l'huile.
Les poids d'aluminium et d'huile pour 1.000 boîtes sont les sui vants : aluminium: 26 Kgs ; huile
: 26 Kgs.
(4) Ces formats peuvent être également
désignés sous leur appellation commerciale
«1/4 club 30A. ou B» et pour les boîtes à ouverture norvégienne, «1/4 club 30A. ou B» (à ouverture norvégienne).
(5) Poids
d'aluminium par 1.000 boîtes : 19,3 Kgs
(6) Poids
d'aluminium par 1.000 boîtes : 15,9 Kgs.
B
Marchandises
diverses
|
DESIGNATION DES ARTICLES EXPORTES
|
TAUX
de remboursement
(en dirhams)
|
|
I. –
Caisses en carton
1° En carton
compact ........................................
2° En carton
ondulé ..........................................
II. – Ouvrages en fibrociment
1° Tuyaux à emboîtement ..................................
2° Tuyaux à
pression et joints simples ................
3° Plaques
planes dites exports ........................
4° Plaques
ordinaires et autres ouvrages :
– Plaques O.G.F ...........................................
– Plaques
DIMEX rouge ................................
– Plaques
DIMEX grise ...................................
III. – Mobilier métallique
1° Bureaux et
classeurs.....................................
2° Armoires ......................................................
3° Rayonnages sans
parois ni fonds ou avec parois et fonds croisillonés ..........................................
4° Rayonnages à
parois et fonds pleins .........
5° Vestiaires .....................................................
IV. – Articles de ménage, d'hygiène et d'économie
domestique ou professionnelle en
tôle de fer ou d'acier
1° Emaillés .......................................................
2° Zingués ..................................................
V. – Ouvrages en
matière plastique ........................
VI. – Préparations à base de
savons métalliques et hydrocarbures chlorés
1° Bardhal A ....................................................
2°
Bardhal N ....................................................
3°
Top-Oil ........................................................
4° Home- Oil ................................................
5° Rad
conditionner ........................................
6° Graisse Bardhal ..........................................
VII.– Agglomérés de liège ....................................
|
Au quintal net d'articles exportés
43,39
9,00
4,91
7,26
4,16
5,53
6,92
5,26
1,74
1,71
1,63
1,66
1,72
6,23
2,77
3,67
36,81
38,47
21,08
9,13
10,73
9,09
5,04
|
|
DESIGNATION DES ARTICLES EXPORTES
|
TAUX
de remboursement
(en dirhams)
|
|
VIII. – Ouvrages de grosse ferronnerie .............
IX.
– Ouvrages de chaudronnerie (Tôles en
acier Thomas)
X. – Valises
et malettes
A. – Valises
1° En carton uni,
non cerclées ................
2° En carton uni, cerclées ......................
3° En celloderme uni ..............................
4° En carton
imprimé, non cerclées .......
5° En
carton imprimé, cerclées ..............
6° En celloderme imprimé .......................
7° En carton
fibré vernis .........................
8° En carton fibré brut ...........................
B. – Malettes
1° En
carton fibré vernis ........................
2° En carton fibré brut ...........................
3° En tissu
enduit ....................................
XI. – Carton
feutre d'étanchéité et de couverture en rouleaux
1° Réf. 27-1
.............................................
2° Réf. 27-S ............................................
3° Réf. 36-S ...........................................
4° Réf. 45-S ............................................
5° Réf. 27-S
aluminium ............................
6° Réf. 36-S
aluminium ............................
7°
Chape 30 ...........................................
8°
Chape 40 ...........................................
9° Chape
aluminium 30 ..........................
10° Chape
aluminium 40 .........................
11° Pluvex 18
...........................................
12° Aluvex aluminium .............................
XII. – Huiles
et graisses spéciales ......................
XIII. – Papier
carbone ........................................
XIV. – Chambres à air et pneumatiques
1° Chambres à air ................................
2° Pneumatiques tourisme ........................
3° Pneumatiques
poids lourds ................
4° Pneumatiques de tracteurs .................
|
1,49
1,44
54,34
46,97
82,36
89,32
78,77
100,00
133,79
119,18
95,59
123,42
112,86
3,36
1,98
2,03
1,67
3,41
3,27
0,36
0,27
1,29
0,97
0,75
1,75
57,30
133,13
84,90
68,51
111,26
126,79
I
|
|
DESIGNATION DES ARTICLES EXPORTES
|
TAUX
de remboursement
(en dirhams)
|
|
XV. – Postes émetteurs, récepteurs de radiotéléphonie et radioté
|
|
|
|
radio
légraphie
|
Par unité
|
|
|
1° Récepteur
type CBL 53 Blu
|
336,51
|
|
|
2° Emetteur-récepteur type CBL 52 batterie Blu
|
522,64
|
|
|
3° Emetteur-recepteur type CBL 52 secteur Blu ................................................................
|
597,71
|
|
|
4° Emetteur-récepteur type CER 202 A.M.
...........................
|
182,83
|
|
|
|
4.547,58
|
|
|
6° Emetteur type CEMT 2002 4 baies HF
.............................
|
5.104,51
|
|
|
7° Emetteur type CEMT 2002 5 baies HF
.............................
|
5.774,72
|
|
|
8°
Emetteur-récepteur type CBL 101
|
976,55
|
|
|
9°
Emetteur-récepteur type CBL III
|
1.309,41
|
|
|
10° Emetteur radiographie type CET 2002 3 baies HF
|
4.560,85
|
|
|
Emetteur
radiographie type CEM 1002 3 baies HF
|
|
|
|
|
5261,87
|
|
|
Emetteur
radiographie type CEM 1002 4 baies HF
|
|
|
|
12° Emetteur radiographie type CET 2002 5 baies HF
Emetteur
radiographie type CEM 1002 5 baies HF
13° Transmetteur
automatique d'alarme ........
|
5965,71
|
|
|
14° Emetteur TRC
492 ....................................
|
755,79
|
|
|
15°
Emetteur-récepteur TRC 373 ...................
|
1.687,92
|
|
XVI. –
|
Véhicules automobiles pour le transport des
marchandises
1° Berliet type GAK 3 siroua ......................
|
525,00
|
|
|
2° Berliet type
GLR 160 ...............................
|
2.400,00
|
|
|
3° Volvo .......................................................
|
1.104,00
|
|
XVII. –
|
Mouvements de
montres et montres complètes
A. – Mouvements de
montres
1° Calibre HS 651, petite trotteuse ...........
|
0,44
|
|
|
2° Calibre HS 652, trotteuse centrale .....
|
0,50
|
|
|
3° Cupillard
10 1/2 233 ........................
|
1,09
|
|
|
4° Cupillard
5 1/4 55 ............................
|
1,30
|
|
|
5° Fenga 5 1/2 45 ...................................
|
1,62
|
|
|
6° HS 514 - HS 238 10 1/2 ....................
|
0,92
|
|
|
B. – Mouvements de
montres complets
1° Calibre HS 651, petite trotteuse .........
|
0,45
|
|
|
2° Calibre HS 652, trotteuse centrale .....
|
0,54
|
|
|
3° Cupillard
10 1/2 233 ........................
|
1,11
|
|
|
4° Cupillard
5 1/4 55 ............................
|
1,31
|
|
|
5° Fenga
5 1/2 45 ..................................
|
1,64
|
|
|
6° HS 514 ...............................................
|
0,94
|
|
`
|
7° HS 238 10 1/2 ....................................
|
0,95
|
|
DESIGNATION DES ARTICLES EXPORTES
|
TAUX
de remboursement
(en dirhams)
|
|
C. –
Montres
complètes (hommes et dames)
|
|
|
1° Calibre HS 651, petite trotteuse .......
2° Calibre HS 652,
trotteuse centrale ....
3° Cupillard 10 1/2 233 .......................
4° Cupillard 5 1/4 55 anses ................
5° Cupillard 5 1/4 55 avec bracelet .....
6° Fenga 5 1/2 45 anses ........................
7° Fenga 5 1/2 45 avec bracelet ...........
8° HS 514 anses ......................................
9° HS 514 avec
bracelet .........................
10° HS 238 10 1/2 ..................................
XVIII.
– Theières en laiton
1° Grand modèle (réf. 12) .............................
2° Modèle moyen (réf. 112 Sidi Abderrahman)
3° Petit modèle
(réf. 40) ...............................
XIX.
– Lave-main –
vases – service à thé – plateaux –
porte-gâteaux – lance-parfum – seau à glace
Lave-main .............................................
Vases n° 18 .............................................
Vases n° 25 .............................................
Vases n° 30 .............................................
Vases n° 35 .............................................
Vases n° 40 .............................................
Vases n° 45 .............................................
Vases n° 50 .............................................
Vases n° 60 .............................................
Vases n° 80 ..........................................
Service de thé .........................................
Plateaux n° 50 x
40 ................................
Plateaux n° 60 x 45 ..................................
Plateaux n° 65 x
50 ................................
Plateaux ovale 60
x 40 ...........................
72 x 50 ...............................
Porte-gâteaux .........................................
Lance-parfum ........................................
Seau à glace ............................................
XX –
Mouchoirs et serviettes hygiéniques en
ouate de cellulose
Mouchoirs
Kleenex :
– Carton de 48
boîtes de mouchoirs 100/2 plis (grand modèle)
–
Carton de 48 boîtes de mouchoirs 75/2 plis (petit modèle)
|
0,64
0,73
1,48
1,82
2,01
2,62
2,82
1,46
1,65
1,32
0,36
0,33
0,32
1,55
0,12
0,16
0,21
0,24
0,52
0,59
1,66
1,78
2,35
2,19
1,31
1,83
2,02
1,21
1,64
0,73
0,24
0,46
Au quintal brut d’articles exportés
104,83
96,90
|
|
DESIGNATION
DES ARTICLES EXPORTES
|
TAUX
De remboursement
(en dirhams)
|
|
|
Serviettes périodiques :
|
|
|
|
|
|
|
– Carton de 48 boîtes de 10 serviettes
(Kotex) ......................................................
|
|
54,58
|
|
|
|
– Carton de 48 boîtes de 10 serviettes (Fems) ...................................................................
|
|
91,32
|
|
|
|
|
|
|
|
|
XXI. Chewing-gum
– Chewing-gum :
– Carton
de 50 boîtes de 1000 tablettes de Strick-gum Angel
|
|
|
|
– Carton
de 30 boîtes de 120 pièces de
Spoutnik buble-gum
|
|
76,72
|
|
|
|
– Carton de 24 sachets de 600 dragées ...............
|
|
86,47
|
|
|
|
|
53,63
72,52
|
|
|
– Carton de 30 boîtes de 5 chiclets par sachet ....
|
|
|
|
– Carton de 30 boîtes de 2 chiclets par sachet ....
|
|
73,81
|
|
|
|
– Carton de 60 boîtes de 100 tablettes clark .........
|
|
72,46
|
|
|
|
– Carton de 60 boîtes de 20 paquets de 5 sticks .
|
|
113,01
|
|
|
|
–
Carton
de 24 boîtes de 120 pièces chacune de buble-gum
|
|
153,95
|
|
|
|
|
|
Par tonne
exportée
|
|
|
XXII. – Pâte à papier chimique .................................
|
|
|
50,74
|
|
|
XXIII. – Tubes
souples en aluminium
DIMENSIONS DES TUBES
|
|
|
|
|
|
Diamètre en mm Longueur en mm
|
par
|
1.000 tubes
|
|
|
|
|
exportés
|
|
|
|
13,5
|
78
|
|
22,48
|
|
|
|
16
|
90
|
|
24,38
|
|
|
|
19
|
100
|
|
26,29
|
|
|
|
22
|
110
|
|
29,76
|
|
|
|
25
|
116
|
|
33,76
|
|
|
|
28
|
150
|
|
35,30
|
|
|
|
30
|
145
|
|
39,22
|
|
|
|
32
|
143
|
|
42,21
|
|
|
|
35
|
175
|
|
48,54
|
|
|
|
38
|
183
|
|
54,79
|
|
|
|
XXIV – Ressorts de suspension à lames
|
|
Lle quintal net d'articles
exporté
36,23
|
|
|
|
XXV- Divers composés
chimiques
– Divers
composés chimiques....................................................
|
|
la
|
tonne nette
|
|
|
|
1° Acide phosphorique .................................................
|
|
|
137,18
|
|
|
|
2° Phosphate monoamonique (MAP) .................................................
|
|
|
102,04
|
|
|
|
3° Superphosphate triple (TSP) .................................................
|
|
|
49,93
|
|
|
|
XXVI- concentrés et
bases pour boissons
– Concentrés et bases pour boissons gazeuses
|
(par
|
unité exportée),
|
|
|
|
gazeuses..................................................................
|
une
|
unité = 9,7006
kgs
|
|
|
|
Coca-Cola .......................................................
|
|
19,37
|
|
|
|
Fanta-Orange .................................................
|
|
18,03
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
C
Produits
énergétiques
|
Désignation des
produits énergétiques
consommés
|
Unité
|
Taux de remboursement
en dirhams
(en dirhams)
|
|
1- Propane
|
100 kgs
consommés
|
6,03
|
|
2 - Butane
|
- id
-
|
7,61
|
|
3 - Fuel
oil lourd
|
- id
-
|
18,24
|
|
3 - Coke
de pétrole
|
- id
-
|
13,27
|
|
4 - Houilles
|
- id
-
|
14,00
|
|
5 - Electricité
|
100 kwh
consommés
|
3,64
|
ANNEXE
V
Liste des marchandises ne pouvant se
trouver dans la zone maritime du
territoire douanier qu'à bord de navires d'un tonnage déterminé
|
NUMÉROS DU TARIF DES DROITS DE DOUANE
|
DESIGNATION DES PROUITS
|
|
|
09-02
|
Thé.
|
|
|
ex 15-07
|
Huiles végétales
épurées ou raffinées.
|
|
|
17-01
|
Sucres de
betterave et de canne à l'état solide.
|
|
|
ex 21-02
|
Extraits de
café.
|
|
|
ex 22-06
|
Vermouths.
|
|
|
22-08
|
Alcool éthylique non dénaturé de 80g
et plus ; alcool éthylique dénaturé de tous
titres.
|
|
|
22-09
|
Alcool
éthylique non dénaturé de moins de 80g ;
eaux de vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; préparations alcooliques composées dites
extraits concentrés pour la
fabrication des boissons.
|
|
|
24-02
|
Tabacs fabriqués
; extraits ou sauces de tabacs (praiss).
|
|
|
29-42
|
Alcaloïdes
végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et
autres dérivés.
|
|
|
30-03
|
Médicaments pour
la médecine humaine ou vétérinaire.
|
|
|
33-06
|
Produits de parfumerie
et de toilette et cosmétiques préparés.
|
|
|
34-01
|
Savons, produits
et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon.
|
|
|
36-01
|
Poudres à tirer.
|
|
|
36-02
|
Explosifs
préparés.
|
|
|
36-03
|
Mèches ; cordeaux
détonnants.
|
|
|
36-04
|
Amorces et
capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs.
|
|
|
Chapitre 37
|
Produits
photographiques et cinématographiques.
|
|
|
40-11
|
Bandages,
pneumatiques, bandes de roulement chambres à air...
|
|
|
Section XI
|
Matières textiles
et ouvrages en ces matières.(1)
|
|
|
Chapitre 71
|
Perles fines, pierres gemmes et
similaires, métaux précieux, plaqués, doublés de
|
|
|
82-11
82.11
|
métaux précieux
et ouvrages en ces matières ;
bijouterie de fantaisie.(1)
Rasoirs et leurs
lames (y compris les ébauches en bandes).(1)
|
|
|
ex 84-51
|
Machines à écrire portatives.(1)
|
|
|
ex 84-52
|
Machines à
calculer portatives.(1)
|
|
|
85-03
|
Piles
électriques.
|
|
|
85-07
|
Rasoirs et
tondeuses électriques à moteur incorporé.(1)
|
|
|
85-15
|
Appareils de transmission
et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission et de réception pour la
radiodiffusion et la télévision (y compris les
récepteurs combinés avec un appareil
d’enregistrement ou de
reproduction du son) et appareils de prise de vues pour la télévision ; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radio télécommande.(1)
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90-02
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Lentilles,
prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés pour
instruments et appareils, à l'exclusion des articles de l'espèce, en verre
non travaillés
optiquement.(1)
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90-05
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Jumelles
et longues vues, avec ou sans prismes.(1)
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90-07
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Appareils
photographiques : appareils ou dispositifs pour la production de
la lumière éclair en photographie.(1)
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90-08
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Appareils
cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son même combinés,
appareils de projection avec ou sans reproduction du son. (1)
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Chapitre 91
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Horlogerie.(1)
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92-11
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Phonographes,
machines à dicter et autres appareils d'enregistrement et de reproduction de
son, y compris les tourne-disques, les tourne-films et les tourne-fils, avec ou sans
lecteur de son : appareils d'enregistrement et de reproduction
des images et du son en télévision
par procédé magnétique.(1)
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92-12
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Supports
de son pour les appareils du n° 92-11 ou pour enregistrement analogues; disques,
cylindres, cires, bandes, films, fils etc... préparés pour l'enregistrement
ou enregistrés
; matrices et moules
galvaniques pour la fabrication des disques.(1)
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Chapitre 93
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Armes et
munitions.(2)
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98-03
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Porte-plumes,
stylographes et porte-mines, porte-crayon et similaires ; leurs
pièces détachées et accessoires.(1)
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98-10
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Briquets
et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc...) et leurs pièces détachées,
autres que les pierres et les mèches.(1)
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Divers
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Substances
(produits stupéfiants) inscrites au tableau B de l'arrêté du ministre de la santé publique n° 730-60
du 29 juillet 1960.
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(1) A l'exclusion des articles pour
lesquels les personnes visées à l'article 207 du présent décret justifient
qu'ils sont exclusivement affectés à leur usage personnel.
(3)
A l'exclusion des fusils et carabines de chasse
automatiques ainsi que des projectiles et munitions de chasse pour lesquels les
personnes visées à l'article 207 susvisé justifient qu'ils sont exclusivement
affectés à leur usage personnel.
Annexe VI
Type d'handicap et aménagements correspondants
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Déficience d'une jambe
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-
jambe gauche : embrayage manuel ;
- jambe droite : embrayage manuel + inversion de pédale de l'accélérateur à
gauche ;
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Déficience de 2 jambes
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-
boite à vitesse automatique ;
- cercle accélérateur et levier frein ou boite à vitesse automatique +
accélérateur et boule au volant avec boîtier de commandes annexes.
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Déficience d'un
membre supérieur
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- boite à vitesse automatique ;
- boule au volant ;
- boîtier de commandes annexes ou déport des annexes.
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Déficience de
l'hémicorps gauche
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- boite à vitesse automatique ;
- boule au volant ;
- boîtier de commandes annexes ou déport des commandes.
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Déficience de l'hémicorps droit
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- boite à vitesse automatique ;
- inversion de pédale accélératrice à gauche ;
- boule au volant ;
- boîtier de commandes annexes ou déport des commandes.
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Annexe VII
Liste des outils et équipements automatiques
spécialement
aménagés pour les personnes en situation de handicap
I-
Handicap moteur et mental
(psychomoteur) :
·
Tricycle (pédale à main) ;
·
Poussette orthopédique nid pour enfant IMC ;
·
Corset siège ;
·
Appareil de marche (orthèse cruropedieuse) ;
·
coquille siège appareil de marche (orthèse suro pédieuse) ;
·
Dispositifs automatiques, électriques et
électronique utilisés dans les Orthèses et Prothèses ;
·
Prothèse de jambe bionique intelligente (Jambe C Leg).
II-
Handicap
visuel :
·
Machine à écrire en braille et accessoires ;
·
Matériel d’écriture en braille ;
·
Montres braille ;
·
Tablette braille ;
·
Loupe numérique portative.
III-
Handicap
sensoriel :
·
Prothèses auditives et leurs accessoires ;
·
Implants cochléaires et leurs accessoires ;
·
Aide auditive (numérique) et piles ;
·
Lecteur audio avec fonction DAISY ;
·
Communicateur pour les malentendants et les
malvoyants (Deaf Blind Communicator (DBC)).
IV-
Cognition :
·
Détecteur de chute(Alarme) ;
·
Système personnel d’alarme en cas d’urgence.
Annexe VIII
Liste des
matériels destinés à l’irrigation
I. Station de tête et de filtration :
•
Filtres à gravillon, à sable et à boues (acier inox) ;
• Filtres à tamis (acier inox) ;
• Injecteurs d’engrais ou mélangeurs (acier
inox) ;
• Vannes diverses (bronze, fonte ou laiton,
polyéthylène) ;
• Manomètres (métallique) ;
• Robinets pour manomètres ;
• Purges d’air (laiton) ;
• Clapets de non-retour (laiton ou
fonte) ;
• Valves de contrôle ou régulateur ou
contrôleur de pression (bronze) ;
• Jonctions acier (brides, coudes, réduction
tubes) ;
• Programmateurs ou coffrets de commande
(armoire ou tableau).
II. Réseau d’amenée d’eau à
la parcelle :
• Tubes en chlorure polyvinyle (PVC) ;
• Tuyaux en PEHD (polyéthylène haute
densité) ;
• Tuyaux en PEBD (polyéthylène basse
densité) ;
• Granulé de polyéthylène et rilsan ou
polyéthylène destiné à l’extrusion de tuyaux d’irrigation et à l’injection
d’articles d’irrigation.
III. Réseau de distribution
:
• Rampes comprenant Goutteurs montés en série
sur tuyaux PEBD ;
• Goutteurs en polypropylène injecté ;
• Micro jets en polypropylène injecté ;
• Diffuseurs en laiton ou
polypropylène ;
• Tuyaux capillaires en polyéthylène.
IV. Accessoires de
raccordement en métal, polypropylène ou rilsan ou PVC :
• Raccords pas de gaz, mamelons, manchons,
réductions, tés, coudes, accords union ;
• Raccords plasson
de différents diamètres ;
• Colliers, lanières de collier, rondelles,
tés, croix, brides, boulons, embouts, collets et fermetures de bout de ligne.