Procédures et guides liés au dédouanement en ligne
- Guide relatif au Drawback - Partie Déclarant
- Gestion de la déclaration sommaire MEAD Combinée -Partie Déclarant
- Travail Rémunéré - Partie Déclarant
- Guide relatif à la gestion des autorisations des franchises - Partie déclarant
- Guide relatif à la mise en douane - Partie déclarant
- Guide relatif à la déclaration Royalties - Partie déclarant
- Guide de la gestion des remboursements - Partie déclarant
- Guide d'implémentation des échanges par EDI de la Déclaration Unique des Marchandises
- Guide relatif aux déclarations tryptiques - Partie Déclarant
- Edition du bon de sortie - Partie Manutentionnaire
- Gestion des Certificats d’Origine - Partie Déclarant
- Pré-requis de la signature électronique et de chargement des documents sur BADR
- Paiement multicanal - Partie déclarant
- Voyage - Partie déclarant
- Validation électronique de la caution bancaire - Partie Banque
- Gestion des demandes de suspension - Lutte contre la contrefaçon - Partie déclarant
- Paiement électronique par carte- Partie Déclarant
- Prise en charge des états de chargement sur BADR - Partie Déclarant
- Déclaration en détail - Partie Déclarant
- Attribution et retrait de l'accès des banques au Système BADR
- Attribution et retrait des codes d'accès des opérateurs économiques au système BADR
- Gestion des certificats de dédouanement