Accueil | La Douane marocaine | Nos engagements

Entre missions classiques et nouvelles, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects s’emploie activement à prendre en charge les notions de service, de performance et de qualité tout en répondant aux attentes pressantes de l'Etat, de l'entreprise, du citoyen et de la communauté douanière internationale.

Cherchant à assurer un bon équilibre entre les contraintes d’un environnement douanier complexe imposant de multiples défis et les exigences de se conformer convenablement à ses missions économique, fiscale et sécuritaire , la Douane tient compte, dans le cadre de sa stratégie d’action, de l’impératif de :

    . Contribuer efficacement à la réalisation des objectifs gouvernementaux et à l’amélioration du potentiel de croissance économique du pays.
    . S'inscrire dans la dynamique internationale et préparer la douane de demain.

Au regard de ces attentes et de ces exigences, la Douane marocaine s’est fixée comme engagements de :

Etre au service de la croissance du Maroc et favoriser les richesses

Depuis quelques années déjà, le Maroc a pu relever le rythme de croissance à un niveau supérieur. Des politiques macroéconomiques avisées, des stratégies sectorielles soutenues ainsi que des réformes structurelles réfléchies ont été mises sur pied au service du renforcement de la croissance économique.

Ces efforts déployés, jusque là, par l’Etat ont donné lieu à une situation économique stable, des finances publiques plus saines et un secteur financier solide. Le Maroc, ayant connu une importante dynamique de changement, a su, en quelques années seulement, se hisser au rang des pays à capacités compétitives et devint, fort de ses acquis, une importante plateforme d’exportation et d’investissement.

Intégrant pleinement cette dynamique de progrès, la Douane s’est investie de plusieurs fonctions à vocation économique qui font d’elle aujourd’hui un acteur dynamique dans l'essor de l'économie nationale pouvant, au travers ses multiples domaines de compétences, agir dans le sens d'un meilleur positionnement du Maroc sur la scène internationale et ce, par le biais d'une contribution active à :

  • L'intégration efficace et rentable du Maroc au sein de l’économie mondiale ;
  • La promotion et à la facilitation des échanges commerciaux et au développement des partenariats à l'international ;
  • La consolidation des finances publiques;
  • L'attractivité des investissements et au renforcement de la confiance des investisseurs nationaux et étrangers ;
  • L'accompagnement des stratégies sectorielles ;
  • L'accroissement de la productivité dans les secteurs dynamiques ;
  • Le soutien des secteurs de l’économie dont le potentiel de croissance est élevé ;
  • L'accompagnement des chantiers nationaux porteurs de progrès et créateurs de richesses.

Etre au service de l'Etat en collectant les recettes

La suppression progressive des barrières douanières induit un amenuisement des recettes prélevées sur les importations, constituant une composante essentielle des finances publiques.

La Douane, tenue par l'obligation d'alimenter les fonds du trésor et de maintenir une bonne performance des recettes douanières, se doit d'atténuer l'impact des multiples accords sur les ressources de l'Etat. Cela revient donc à optimiser et à accroître le rendement fiscal sans pour autant nuire à la facilitation des échanges commerciaux, mission allant de pair avec sa fonction de contrôle.

Or, la position qu’occupe actuellement toute administration douanière dans le monde du commerce international lui confère de nouvelles fonctions autres que celle de contrôler et de percevoir les droits et taxes.

Aujourd'hui, ce rôle fiscal, historiquement réduit à la collecte de recettes maintient sa teneur tout en changeant de profil. L'intervention douanière sur ce plan est tournée beaucoup plus vers la recherche de moyens d'épanouissement de l'entreprise et de l'économie, créant pour la Douane autant de possibilités ainsi que de nouvelles opportunités pour la collecte des recettes. Ce rôle devient plus tangible en s'exerçant à travers :

  • Le soutien du développement de l'entreprise et son intégration au marché mondial

    L'évolution de l’environnement commercial mondial a eu un réel effet sur le rôle incombant à la Douane à l'égard de l'entreprise. L'avenir de celle-ci dépend en grande partie de la capacité de la Douane et du secteur privé à travailler conjointement mais surtout de l'engagement de la Douane pour assurer la protection des intérêts de l'entreprise et par là, assumer convenablement sa mission économique. Cet engagement implique une action rigoureuse et durable garantissant:
    • - Un climat de concurrence loyale assurant des règles de jeu équitables pour les entreprises ;
    • - Une protection des intérêts fiscaux de l’entreprise contre les pratiques commerciales internationales déloyales ;
    • - Une chaîne logistique sûre et fluide ;
    • - Une réglementation simple connue de tous ;
    • - Des procédures transparentes et simplifiées ;
    • - Un contrôle intelligent, plus efficace et plus rentable ;
    • - Une célérité du traitement des opérations réduisant à l'entreprise les délais ainsi que les coûts ;
    • - Une dématérialisation en phase avec les besoins évolutifs des opérateurs et des intervenants dans la chaîne logistique internationale ; et
    • - Un partenariat économique et commercial mettant le savoir-faire douanier en matière de commerce international au service des entreprises importatrices et exportatrices.
  • La contribution à la promotion et à la facilitation des échanges commerciaux 

    Le rôle de la facilitation des échanges est l’un des éléments clé qui favorisera l’accroissement du volume des échanges. Ce qui contribuera sans conteste à l’élargissement de l’assiette imposable et accroîtra le potentiel de recouvrement des recettes fiscales.

    Parallèlement, le flux important des marchandises exige de la Douane une gestion efficace et prudente en matière de contrôle mais surtout une réorientation de cette fonction ainsi qu’une identification de nouveaux domaines constituant un potentiel de recouvrement et qui ne seront pas sans retour positif sur l’alimentation des recettes douanières.

    Cette tendance confortera le rôle fiscal de la Douane qui continuera à contribuer au bien être économique et par là, social du Maroc tout en sauvegardant ses intérêts fiscaux et financiers.

Etre au service de la sécurité des citoyens, des flux des marchandises et des personnes

La libéralisation des échanges et l’engagement du Maroc dans des projets structurants entraîneront dans les années à venir un accroissement de l’activité commerciale et un mouvement soutenu des marchandises et des personnes.

L'évolution du volume des échanges présente des facteurs qui vulnérabilisent la chaîne logistique internationale et qui constituent des risques potentiels sur la sécurité aussi bien des personnes que des marchandises (criminalité transnationale organisée, trafic de drogue,  terrorisme international, marchandises à haut risque, etc.)

De par sa présence aux frontières et sa mission de gestionnaire du commerce international, les responsabilités de la Douane prennent plus d’ampleur à ce niveau, ce qui implique de plus grandes attentes en matière de renforcement des contrôles aux frontières mais parallèlement des avancées constantes en matière de facilitation des échanges légitimes.

Eu égard au rôle lui incombant au plan sécuritaire, la Douane est fortement interpellée s'agissant de :
  • La gestion des risques susceptibles de menacer la sécurisation de la chaîne logistique et d’entraver la fluidité du commerce international;
  • La protection de la société contre les marchandises à haut risque qui pèsent sur la santé publique;
  • La sauvegarde de la sécurité des citoyens ;
  • La protection de l’environnement et des espèces de faune et de flore contre les menaces transnationales.