Dédouanement des véhicules automobiles

- Aide -

    Le simulateur mis à votre disposition vous permet de connaître le montant des droits et taxes à payer pour le dédouanement d'un véhicule en fonction de sa marque, modèle ou type et âge.

    L'accès à un modèle est effectué par la sélection soit de la marque et du type précis du véhicule soit de la marque et du signe * figurant dans le champ « type » ; le signe * regroupant les modèles dont le type réel n'est pas inséré.

    Une fois le modèle retrouvé, il convient de servir la date de 1ère mise en circulation du véhicule afin de connaître le montant des droits et taxes à payer.

  • Genre du Véhicule : Il existe deux genres de véhicules : véhicule de tourisme ou véhicule utilitaire conçu pour le transport des marchandises.
  • Marque : Ce champ affiche les marques des véhicules de tourisme et utilitaires.

  • Type : Ce champ affiche les types de véhicules de tourisme et utilitaires. Cette information est mentionnée sur la carte grise.

  • Modèle : Ce champ affiche les modèles de véhicules de tourisme et utilitaires et correspond généralement à la dénomination commerciale du véhicule. Exemple : Peugeot 309, Mercedes E250 D, ...

  • Valeur taxable : Il s’agit de la valeur à l’état neuf du véhicule à laquelle est appliquée un abattement selon l’âge du véhicule.

  • Montant total des droits et taxes : Il est calculé en fonction de la valeur taxable et du taux des droits et taxes en vigueur.