Arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douane ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger et précisant les chemins directs y conduisant.

LE MINISTRE DES FINANCES,

Vu le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), notamment son article 53 ;

Après avis du ministre d'Etat chargé de l'intérieur,

ARRETE :

Article premier. – Les bureaux et postes de douane, ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger, ainsi que les chemins directs y conduisant, sont déterminés ainsi qu'il suit :

CHEMINS DIRECTS	BUREAUX OU POSTES DE DOUANE
Route de Saïdia à Ahfir (R.P. 601) ................................................	Ahfir
Route de Berkane à Ahfir (R.N. 2) ................................................	Ahfir
Route d'Ahfir à Oujda (R.N. 2) ……….........…………………..........	Ahfir
.................……………………………………………….…………….....	Oujda-Route.
Route de Fès, Taza, Oujda, Zouj-Beghal (R.N.6).............................	Oujda-Route Zouj-Beghal
Route d'Oujda à Figuig par Ain Beni-Mathar, Tendrara, Bouarfa (R.N. 17) ...........................................................................................	Figuig
Route de Tetouan à Sebta (R.N. 13) ..............................................	Bab-Sebta
Route de Nador à Melilla (R.N. 2) ................................................	Beni-Enzar
Route de Guergarate à Dakhla ( R.N. 1)	Guergarate

Art. 2. – Le directeur de l'administration des douanes et impôts indirects est chargé de l'exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter du 20 moharrem 1398 (31 décembre 1977).

Rabat, Le 17 Kaada 1397 (31 octobre 1977).

Abdellatif GHISSASSI.