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LE
MINISTRE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Vu le code
des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des
douanes et impôts indirects, approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du
25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), notamment son article 28,
ARRETE :
Article premier. – Les bureaux et postes de douane sont les
suivants :
a) bureaux :
- Agadir-ville ;
- Ahfir ;
- Al-Hoceima ;
- Bab-Sebta ;
- Beni-Mellal;
- Casablanca-colis postaux et paquets-poste ;
- Casablanca-extérieur ;
- Casablanca-magasins et aires de dédouanement ;
- Casablanca-port ;
- Ed-Dakhla ;
- Essaouira ;
- Fès-Ville ;
- Fès-Garantie et impôts indirects ;
- Figuig ;
- Jorf-Lasfar ;
- Kénitra ;
- Laâyoune ;
- Larache ;
- Marrakech-Ville ;
- Meknès ;
- Mohammedia ;
- Nador-port ;
- Nador ;
- Nouasser;
- Ouarzazate ;
- Oujda-ville ;
- Rabat ;
- Rabat-Salé-aéroport ;
- Safi ;
- Settat;
- Tanger-Ibn Batouta ;
- Tanger-Méditerranée ;
- Tanger-ville ;
- Tan-Tan ;
- Tarfaya ;
-
Taza;
- Tétouan ;
- Zouj-beghal ;
b) postes :
- Agadir ;
- Agadir-Mobile
- Ahfir ;
- Aïn-Béni-Mathar ;
- Al-Hoceima-Mixte ;
- Asilah ;
- Bab-Melilla ;
- Bab-Sebta ;
- Bario chino ;
- Belyounech ;
- Berkane ;
- Bir Guendouz ;
- Casablanca-Est ;
- Casablanca-extérieur ;
- Casablanca-Ouest ;
- Casablanca-port Ecor-export ;
- Casablanca-port Ecor-import ;
- Casablanca-port lutte contre les stupéfiants ;
- Casablanca-port opérations de visite et archives ;
- Casablanca-port surveillance ;
- Ed-Dakhla ;
- Essaouira ;
- Farkhana-surveillance ;
- Figuig ;
- Fnideq ;
- Guerguarate ;
- Jebha-maritime ;
- Jorf-Lasfar ;
- Kénitra ;
- Kénitra-Mobile
- Ksar-Séghir ;
- Laâyoune ;
- Larache-mixte ;
- Mariguari ;
- Marina d'Agadir ;
- Marina de Saidia ;
- M'diq-mixte ;
- M'diq-mobile ;
- Mechraâ Hammadi ;
- Mehdya ;
- Midar ;
- Mohammedia ;
- Nador-Al Aroui-aéroport ;
- Nador-maritime ;
- Oujda-mixte ;
- Rabat ;
- Rabat-Administration Centrale ;
- Rabat-Salé ;
- Ras-Kabdana-maritime ;
- Safi ;
- Saïdia ;
- Sidi-Boubker ;
- Sidi-Ifni ;
- Tanger-Méditerranée - contrôle des voyageurs ;
- Tanger-Méditerranée - archives ;
- Tanger-Méditerranée - Ecor-Import ;
- Tanger-Méditerranée - Ecor-Export ;
- Tanger-Méditerranée scanners et lutte contre les stupéfiants ;
- Tanger-Méditerranée - surveillance ;
- Tanger-Méditerranée - Zones Franches-Mixtes ;
- Tanger-port mixte ;
- Tanger-zones franches ;
- Tanger-Ibn Batouta-aéroport ;
- Tanger-auto ;
- Tan-Tan ;
- Tarfaya ;
- Taourirt-mobile
- Tétouan ;
- Zaïo ;
- Zouj-Beghal.
Art. 2. – Sont
abrogés :
- l’arrêté du
ministre des finances n° 1313-77 du 17 Kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la
liste des bureaux de douane situés à l’extérieur du rayon des douanes, tel
qu’il a été modifié et complété ;
- l’arrêté du
ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la
liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des
douanes, tel qu’il a été modifié et complété.
Art. 3. – Le directeur de l'administration des douanes et impôts indirects
est chargé de l'exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter de sa
publication au Bulletin Officiel.
Rabat, le du 4 Rabii II 1440 (12 décembre 2018)
Mohamed
BENCHAABOUN
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