D. COMME DOUANE	I
INTRODUCTION	1
PREMIERE PARTIE HISTORIQUE DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES DU MAROC
Les origines de la douane au Maroc	11
Chapitre I LA DOUANE ET LE MAROC ANTIQUE
L’époque phénicienne et cartaginoise	22
L’époque Romaine	28
Chapitre II LE MAROC DOUANIER MUSULMAN
Les premières structurres douanières de l’Etat marocain : L’époque Idrisside	38
L’époque Almoravide	43
L’ère Almohade : Naissance et évolution du droit douanier traditionnel :	52
• Une organisation douanière d’avant garde	59
• Un territoire douanier a géométrie variable	63
• Des règles appropriées de conduite des marchandises en douane	67
• Une organisation douanière opérationnelle	69
• Des procédures adaptées aux techniques du commerce international	81
• Origine de l’organisation de la fiscalité douanière au Maroc	89
• Organisation du commerce extérieur	104
L’époque Mérinide : Consolidation des sources internationales du droit douanier	111
L’époque wattassides	117
Les innovations des Saâdiens	119
La politique douanière Alaouite	136
• Les principales mesures des douanes et du commerce extérieur	149
DEUXIÈME PARTIE LE RÉGIME DES OUMANA DES DOUANES
*Chapitre I*
L’Amana des douanes au Maroc	169
*Chapitre II*
L’amana des douanes : une institution spécifique et orginale	193
*Chapitre III*
Organisation de l’amana en douane	199
*Chapitre IV*
La réforme du système de l’amana des douanes de 1862	210
*Chapitre VI*
Les Missions Pluridisciplinaires des oumana des douanes	237
Chronique des oumana et responsables des douanes au Maroc	245
Répertoire photographique des Oumana et responsables des douanes	263
TROISIEME PARTIE LES GRANDES RÉFORMES DOUANIERES AU MAROC
Chapitre I LES RÉFORMES CONVENTIONNELLES
Dispositions douanières de la convention de Moulay Abdallah et les Flamands	279
Le tarif des douanes de 1791 réservé aux flamands (Hollande)	281
Aspects douaniers du traité du 28 Mai 1767 entre le Maroc et France	285
Dispositions douanières des traités austro-marocains (1783 – 1805 – 1830)	293
Dispositions douanières du traité conclu par le Sultan Moulay Slimane et le Roi George III - 1798 -	294
Aspects douaniers de la convention Maroco-Britanique de 1856	295
Dispositions douanières du traité de commerce entre l’Allemagne et le Maroc	299
Lettre du Sultan Moulay El Hassan portant modification de certains tarifs conventionnels de droits de douane à l’importation et à l’exportation	303
Chapitre II LES RÉFORMES INTERNES
L’Achar du Foundouk Annajjarine à Fès - 1845 -	309
Le statut des douanes du Sultan Sidi Mohamed Ben Abderrahmane - 1862	312
Chapitre III AUTRES RÉFORMES DOUANIÈRES DU MAKHZEN
Police du Manifeste - 1895 -	323
Régime de l’importation des produits de tabac - 1896	326
Perception du ”Maks El Hafer” par les oumana des douanes - 1896	327
Problématique de l’application des droits de douane à l’exportation de la graine de coriandre	333
Projet de création d’un comité international de gestion des douanes - 1902	335
Règlement de stockage des marchandises en douane - 1902 -	338
Chapitre IV LES RÉFORMES COLONIALES
Naissance du régime douanier du protectorat	343
Le passage de l’amana au statut d’Administrationdes Douanes et Impôts Indirects	345
Conséquences des emprunts sur la gestion et l’organisation des douanes au Maroc	355
Le statut douanier de la zone internationale de Tanger	362
• Un régime douanier conventionnel	364
• De nouvelles mesures douanières spécifiques	372
Le régime douanier de la zone espagnole	378
Le régime douanier du protectorat Français	384
• Naissance d’un régime douanier spécifique au Maroc Oriental	398
• La Douane et le protectorat français dans le Maroc oriental	401
• Régime douanier particulier aux relations commerciales par voie terrestre entre l’Algérie et le Maroc	408
• Réinstallation des douanes marocaines dans la régione de Melilla - 1910	412
• Description du service des douanes à Oujda avant l’occupation française	417
L’unité douanière du Maroc sous le protectorat	421
QUATRIÈME PARTIE EVOLUTION DE L’ORGANISATION ET DE LALÉGISLATION DOUANIÈRES AU MAROC
Le statut des douanes marocaines modernes	433
Les nouvelles procédures de dédouanement	438
• Le règlement des douanes de 1908	438
• Naissance de nouveaux régimes de dédouanement de marchandises	443
Le nouveau statut du personnel des douanes du protectorat français	447
• Le Régime disciplinaire	456
• Pouvoirs et attributions du chef du service des douanes	458
La loi sur les douanes de 1918	463
La douane au lendemain de l’independance	466
La nouvelle politique tarifaire du Maroc indépendant - 1957 -	470
La refonte de la réglementation douanière 1977 - 2000	473
Annexes	477
Glossaire	533
Références bibliographiques	579
*Table des annexes*
ANNEXE 1 : Dispositions douanières du traité de paix et de commerce renouvelé entre le Roi du Danemark et le Sultan Sidi Mohamed Ben Abdellah le 28 safar 1181 (27 juillet 1767)	479
ANNEXE 2 : Déclaration de 20 octobre 1789 communiquée par le Caïd Idriss à tous les consuls accrédités auprès du Sultan Sidi Mohammed Ben Abdellah	481
ANNEXE 3 : Serment des oumana des douanes XIXème siècle	482
ANNEXE 4 : Serment des adoul des douanes XIXème siècle	483
ANNEXE 5 : Lettre de Moulay Abderrahman aux consuls européens du 22 safar 1239 (28/10/1823)	484
ANNEXE 6 : Lettre du Sultan Moulay Abderrahmane du 18 avril 1824 au sujet des rapports de la douane avec le corps consulaire	485
ANNEXE 7 : Clauses douanières du contrat Macnin (Ibnou Maghni) (1825)	486
ANNEXE 8 : Commerce extérieur du Maroc en 1829	488
ANNEXE 9 : Commerce extérieur du Maroc en 1830	489
ANNEXE 10 : Rapport des douanes françaises au sujet de création d’un bureau sur la frontière algéro-marocaine	490
ANNEXE 11 : Lettre de consul de France à Mogador annonçant des réductions sur les droits de douane à l’exportation	495
ANNEXE 12 : Traité de commerce et de navigation conclu le 09 décembre 1856	497
ANNEXE 13 : Unités de mesures pratiquées dans le commerce extérieur marocain pendant le XVIII et XIX siècles	506
ANNEXE 14 : Principaux textes législatifs concernantles douanes de 1906 à 1973	507
ANNEXE 15 : Règlement des douanes marocaines pris le 10 juillet 1908 par le comité permanent des douanes institué à Tanger par l’article 97 de l’acte général de la conférence d’Algésiras	510
ANNEXE 16 : Dahir sur les Douanes du 16 décembre 1918 (12 Rabia I 1337)	514
ANNEXE 17 : Arrêté viziriel relatif à l’exercice du droit de transaction en matière d’infractions de douane du 16 décembre 1918 (12 Rebia I 1337)	520
ANNEXE 18 : Arrêté viziriel du 21 joumada I 1345 (26 novembre 1926) approuvant l’accord intervenu entre la zone française de l’Empire chérifien et la zone de Tanger au sujet du règlement des échanges de marchandises étrangères effectués par mer entre les deux zones	522
ANNEXE 19 : Accord relatif au règlement des échanges de marchandises étrangères effectués par mer entre la zone de Tanger et la zone française de l’empire chérifien	523
ANNEXE 20 : Arrêt rendu par la cour de cassation le 29 juillet 1948 au sujet de la valeur en douane	525
ANNEXE 21 : Avis de l’Office Marocain des Changes relatif au règlement des marchandises originaires de l’empire chérifien importées de Tanger	526
ANNEXE 22 : Lettre adressée à Monsieur Serra, Directeur des Douanes et Régies au Maroc par George D. Hopper Consul Général des Etats-Unis d’Amérique à Casablanca au sujet de la valeur en douane (13 novembre 1934)	529
ANNEXE 23 : Evolution des recettes des douanes depuis le rattachement de l’A.D.I.I à l’Administration du protectorat	530
ANNEXE 24 : Lettre du Sultan Moulay Ismaïl au premier commerçant Français au Maroc	531