Sommaire
D comme Douane
Introduction
Historique de l'administration des douanes au Maroc
Les origines de la Douane au Maroc
La douane et le Maroc antique
Le Maroc douanier musulman
Les régimes des Oumanas des douanes
L’Amana des douanes au Maroc
L’amana des douanes : une institution spécifique et originale
Organisation de l’amana en douane
La réforme du système de l’amana des douanes de 1862
Les Missions Pluridisciplinaires des oumana des douanes
Chronique des oumana et responsables des douanes au Maroc
Répertoire photographique des Oumana et responsables des douanes
Les grandes réformes douanières au Maroc
Les réformes conventionnelles
Les réformes internes
Autres réformes douanières du Makhzen
Les réformes coloniales
Évolution de l'organisation et de la législation douanières au Maroc
Le statut des douanes marocaines modernes
Les nouvelles procédures de dédouanement
Le nouveau statut du personnel des douanes du protectorat français
La loi sur les douanes de 1918
La douane au lendemain de l’indépendance
La nouvelle politique tarifaire du Maroc indépendant - 1957
La refonte de la réglementation douanière 1977 - 2000
Glossaire
Annexes
Annexe 1 :
Dispositions douanières du traité de paix et de commerce renouvelé entre le Roi du Danemark et le Sultan Sidi Mohamed Ben Abdellah le 28 safar 1181 (27 juillet 1767)
Annexe 2 :
Déclaration de 20 octobre 1789 communiquée par le Caïd Idriss à tous les consuls accrédités auprès du Sultan Sidi Mohammed Ben Abdellah
Annexe 3 :
Serment des oumana des douanes XIXème siècle
Annexe 4 :
Serment des adoul des douanes XIXème siècle
Annexe 5 :
Lettre de Moulay Abderrahman aux consuls européens du 22 safar 1239 (28/10/1823)
Annexe 6 :
Lettre du Sultan Moulay Abderrahmane du 18 avril 1824 au sujet des rapports de la douane avec le corps consulaire
Annexe 7 :
Clauses douanières du contrat Macnin (Ibnou Maghni) (1825)
Annexe 8 :
Commerce extérieur du Maroc en 1829
Annexe 9 :
Commerce extérieur du Maroc en 1830
Annexe 10 :
Rapport des douanes françaises au sujet de création d’un bureau sur la frontière algéro-marocaine
Annexe 11 :
Lettre de consul de France à Mogador annonçant des réductions sur les droits de douane à l’exportation
Annexe 12 :
Traité de commerce et de navigation conclu le 09 décembre 1856
Annexe 13 :
Unités de mesures pratiquées dans le commerce extérieur marocain pendant le XVIII et XIX siècles
Annexe 14 :
Principaux textes législatifs concernant les douanes de 1906 à 1973
Annexe 15 :
Règlement des douanes marocaines pris le 10 juillet 1908 par le comité permanent des douanes institué à Tanger par l’article 97 de l’acte général de la conférence d’Algésiras
Annexe 16 :
Dahir sur les Douanes du 16 décembre 1918 (12 Rabia I 1337)
Annexe 17 :
Arrêté viziriel relatif à l’exercice du droit de transaction en matière d’infractions de douane du 16 décembre 1918 (12 Rebia I 1337)
Annexe 18 :
Arrêté viziriel du 21 joumada I 1345 (26 novembre 1926) approuvant l’accord intervenu entre la zone française de l’Empire chérifien et la zone de Tanger au sujet du règlement des échanges de marchandises étrangères effectués par mer entre les deux zones
Annexe 19 :
Accord relatif au règlement des échanges de marchandises étrangères effectués par mer entre la zone de Tanger et la zone française de l’empire chérifien
Annexe 20 :
Arrêt rendu par la cour de cassation le 29 juillet 1948 au sujet de la valeur en douane
Annexe 21 :
Avis de l’Office Marocain des Changes relatif au règlement des marchandises originaires de l’empire chérifien importées de Tanger
Annexe 22 :
Lettre adressée à Monsieur Serra, Directeur des Douanes et Régies au Maroc par George D. Hopper Consul Général des États-Unis d’Amérique à Casablanca au sujet de la valeur en douane (13 novembre 1934)
Annexe 23 :
Évolution des recettes des douanes depuis le rattachement de l’A.D.I.I à l’Administration du protectorat
Annexe 24 :
Lettre du Sultan Moulay Ismaïl au premier commerçant Français au Maroc