TARIF DES DROITS DE DOUANE A L’IMPORTATION

Table des matières

Table des sections et des chapitres du Système Harmonisé

SECTION : I

   ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL  Retour au haut
Chapitre 01  Animaux vivants
Chapitre 02  Viandes et abats comestibles
Chapitre 03  Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Chapitre 04  Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre 05  Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

SECTION II 

 PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL  Retour au haut
Chapitre 06  Plantes vivantes et produits de la floriculture
Chapitre 07  Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Chapitre 08  Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
Chapitre 09  Café, thé, maté et épices
Chapitre 10  Céréales
Chapitre 11  Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
Chapitre 12  Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Chapitre 13  Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
Chapitre 14  Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

SECTION III 

 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE  Retour au haut

Chapitre

 15   Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

SECTION IV 

 PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUES  Retour au haut
Chapitre 16   Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
Chapitre 17   Sucres et sucreries
Chapitre 18   Cacao et ses préparations
Chapitre 19   Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
Chapitre 20  Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
Chapitre 21  Préparations alimentaires diverses
Chapitre 22  Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Chapitre 23  Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Chapitre 24  Tabacs et succédanés de tabac fabriqués

SECTION V

 PRODUITS MINÉRAUX  Retour au haut
Chapitre 25  Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Chapitre 26  Minerais, scories et cendres
Chapitre 27  Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

SECTION VI

 PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES  Retour au haut
Chapitre 28  Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
Chapitre 29  Produits chimiques organiques
Chapitre 30  Produits pharmaceutiques
Chapitre 31  Engrais
Chapitre 32   Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
Chapitre 33  Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Chapitre 34  Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
Chapitre 35  Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
Chapitre 36  Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
Chapitre 37  Produits photographiques ou cinématographiques
Chapitre 38  Produits divers des industries chimiques

SECTION VII

 MATIÈRES PLASTIQUES OU OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC  Retour au haut
Chapitre 39  Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Chapitre 40  Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

SECTION VIII

 PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX  Retour au haut
Chapitre 41  Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Chapitre 42  Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Chapitre 43  Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

SECTION IX

 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE  Retour au haut
Chapitre 44  Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Chapitre 45  Liège et ouvrages en liège
Chapitre 46  Ouvrages de sparterie ou de vannerie

SECTION X

 PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS  Retour au haut
Chapitre 47  Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
Chapitre 48  Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Chapitre 49  Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

SECTION XI

 MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES  Retour au haut
Chapitre 50  Soie
Chapitre 51   Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
Chapitre 52  Coton
Chapitre 53  Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
Chapitre 54  Filaments synthétiques ou artificiels
Chapitre 55  Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Chapitre 56  Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
Chapitre 57  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
Chapitre 58  Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Chapitre 59  Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Chapitre 60  Étoffes de bonneterie
Chapitre 61  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
Chapitre 62  Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
Chapitre 63  Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

SECTION XII

 CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX  Retour au haut
Chapitre 64  Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Chapitre 65  Coiffures et parties de coiffures
Chapitre 66  Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
Chapitre 67   Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

SECTION XIII

 OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE  Retour au haut
Chapitre 68  Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
Chapitre 69  Produits céramiques
Chapitre 70  Verre et ouvrages en verre

SECTION XIV

 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES  Retour au haut
Chapitre 71  Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies

SECTION XV

 MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX  Retour au haut
Chapitre 72  Fonte, fer et acier
Chapitre 73  Ouvrages en fonte, fer ou acier
Chapitre 74  Cuivre et ouvrages en cuivre
Chapitre 75  Nickel et ouvrages en nickel
Chapitre 76  Aluminium et ouvrages en aluminium
Chapitre 77  Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le SH
Chapitre 78  Plomb et ouvrages en plomb
Chapitre 79  Zinc et ouvrages en zinc
Chapitre 80  Étain et ouvrages en étain
Chapitre 81  Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
Chapitre 82  Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
Chapitre 83  Ouvrages divers en métaux communs

SECTION XVI

 MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS  Retour au haut
Chapitre 84  Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Chapitre 85  Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

SECTION XVII

 MATÉRIEL DE TRANSPORT  Retour au haut
Chapitre 86  Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Chapitre 87  Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Chapitre 88  Navigation aérienne ou spatiale
Chapitre 89  Navigation maritime ou fluviale

SECTION XVIII

 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS  Retour au haut
Chapitre 90  Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre 91  Horlogerie
Chapitre 92  Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

SECTION XIX

 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES  Retour au haut
Chapitre 93  Armes, munitions et leurs parties et accessoires

SECTION XX

 MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS  Retour au haut
Chapitre 94  Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Chapitre 95  Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Chapitre 96   Ouvrages divers

SECTION XXI

 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ  Retour au haut
Chapitre 97  Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Chapitre 98  Dispositions de classification spéciale - non commerciales
Chapitre 99  Dispositions de classification spéciale - commerciales

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