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| ADIL - WEB |
Le site d'Internet "ADIL-WEB" avec ses deux modules "I-ADIL" et "ECO-ADIL" lequel vous allez naviguer, intègre pour chaque produit donné ( par position tarifaire à 10 chiffres du Système Harmonisé ), les informations douanières complètes et nécessaires lors d’une opération d’importation sur le territoire douanier marocain, ainsi que d’autres informations d’ordre économique et statistique. La recherche s'effectue par numéro tarifaire ou bien par dénomination tarifaire.
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la description détaillée de la Nomenclature ( Section, Chapitre, Libellé, etc. ) ;
les droits et taxes : Droit d'Importation, Droit d'essai, Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Ad valorem et spécifique ), Taxe Intérieur de Consommation ( produits pétroliers, Tabacs et boissons ), Taxe Parafiscale à l'Importation, Taxe sanitaire, Taxe phytosanitaire, Taxe sur le bois importé, Taxe de Fumigation, Taxe spéciale sur le ciment et la Taxe parafiscale sur les vins et bières ;
les avantages de la Charte d’Investissement et ses conditions d'octroie ;
l'amendement du Système d'Harmonisé SH 2002 ;
la spécialisation à 14 chiffres pour la liquidation des droits et taxes ;
les documents exigibles et leurs services-émetteurs ( Attestation, Certificats et Visa ) ;
les procédures particulières ;
l'assiette et liquidation des droits et taxes et
l'avantage tarifaire et son impact fiscal ( Droit d'Importation, Taxe Parafiscale à l'Importation et la Taxe Unique ) dans le cadre des Accords et Conventions, ainsi que les conditions d’octroi ( Listes, Règle d’Origine, Transports, Documents, etc. ).
les informations sur les Échanges Extérieurs ( Groupement d'utilisation, Importation, Exportation, Régimes douanières, Poids; Valeur; Fournisseurs et Clients ) et
les opérateurs Économiques installés au Maroc ( Importateurs et Exportateurs ).
ADIL - SMS Le service « ADIL-SMS » met à la disposition du public y compris les douaniers, les transitaires et les opérateurs économiques des informations pratiques répondant aux besoins lors d’une importation des marchandises telles : unité (UQN), droits et taxes (DI, TVA, TIC, TPI, etc.), charte d’investissement, documents exigibles et les avantages tarifaires dans le cadre les Accords et Conventions. Il suffit de savoir la position tarifaire (10 ou 14 chiffres) en vigueur. Les utilisateurs pourront recevoir sous forme de messages écrits à tout moment après un simple envoi de SMS.
C’est avec le message écrit "adil" suivi d'un espace suivi de la "position tarifaire" (exemple : adil 0303330000) que la douane marocaine vous informe en tout temps, n’importe où, n’importe quand, quelque soit la formule d’abonnement avec "MAROC TELECOM" ou "MEDI TELECOM" quelque soit le type de votre poste GSM. Les clients "MEDI TELECOM" peuvent envoyer le texte vers le numéro 2345, alors que les clients "MAROC TELECOM" peuvent envoyer le texte vers le numéro 1111.
Grâce à ce service, interactivité, fiabilité et simplicité prennent le relais pour faire de votre Mobile plus qu’un moyen de communication, un outil d’information.
ADIL - WAP Le service « ADIL-WAP » met à la disposition du public y compris les douaniers, les transitaires et les opérateurs économiques des informations pratiques répondant aux besoins lors d’une importation des marchandises telles : unité (UQN), droits et taxes (DI, TVA, TIC, TPI, etc.), charte d’investissement, documents exigibles et les avantages tarifaires dans le cadre les Accords et Conventions. Il suffit de savoir la position tarifaire (10 ou 14 chiffres) en vigueur. Grâce à ce service, interactivité, fiabilité et simplicité prennent le relais pour faire de votre Mobile plus qu’un moyen de communication, un outil d’information et de navigation. L'accées à ce service est assuré grâce à l'adresse suivante :
http://www.douane.gov.ma/adil/wap/home.wml