Pour toutes vos interrogations, veuillez consulter la :

Foire Aux Questions





^ BADR
 ^ Accès
 Q : Quel est le chemin d'accès à BADR depuis Internet?
 R :

http://badr.douane.gov.ma

 Q : Sur BADR, je lis : "Les informations de votre opérateur doivent être actualisées. Son compte risque d'être bloqué." Que signifie ce message?
 R :

Cette alerte vous informe simplement que le dossier administratif (RC) de votre société, déposé auprès de l'ADII, a expiré.
Vous êtes vivement invité à actualiser ce dossier.
A cet effet, veuillez consulter la procédure d'actualisation (http://www.douane.gov.ma/si/)


 ^ Données migrées
 Q : Quel sort sera réservé aux DUM saisies non enregistrées sur SADOC après le lancement de BADR P2?
 R :

Les DUM saisies non enregistrées sur SADOC ne seront pas migrées dans BADR.
Il y a lieu de les ressaisir sur BADR après la mise en service du palier 2.
C'est la raison pour laquelle il est inutile de saisir sur SADOC des DUMs (comme les DUMs provisoires, par exemple) si celles-ci ne vont pas être enregistrées avant le démarrage.


 ^ DUM
 Q : La DUM combinée pour le régime 080 (mutation d'entrepôt) sera-t-elle prise en charge dans la version de démarrage?
 R :

Non.
La DUM combinée pour le régime 080 (mutation d’entrepôt) n’est pas prise en charge dans la version de démarrage de BADR.
En conséquence, les opérateurs utilisant ce régime devront enregistrer deux déclarations: une DUM régime 080 et une DUM de transit.


 Q : Comment renseigner le système BADR qu'une DUM export fait partie d'un état de chargement?
 R :

il suffit de cocher la case à cocher 'Fait partie d'un EC' qui est disponible au niveau de l'onglet 'Entête de la DUM' (voir capture écran ci-après):






 Q : A retenir à propos des DUMs provisionnelles.
 R :

- le déclarant crée obligatoirement une DUM et une sous-DUM, une seule pour tous les arrivages;

- il a la possibilité, pour chaque nouvel arrivage, de modifier la (même et unique) sous-DUM, sans passer par le service;

- pour les étapes intérmédiaires, les quantités ne sont pas définitives;

- les quantités ne sont fixées définitivement qu'au moment de la clôture;

- la NGP doit être la même pour la DUM et la sous-DUM.



 Q : Quel est le numéro de centre RC à utiliser pour des ambassades ?
 R :

Le numéro de centre RC à utiliser est 1001.

 Q : Comment enregistrer un certificat de décharge et comment imprimer un sommier?
 R :

- Pour enregistrer un certificat de décharge, il faut utiliser les fonctionnalités :
               Gestion des comptes RED => Enregistrer un certificat de décharge

- Pour imprimer un sommier, il faut utiliser les fonctionnalités :
               Gestion des comptes RED => Consulter un compte RED



 Q : Précisions importantes à propos de la régularisation des exports préalables (déclarations migrées)
 R :

Pour la régularisation des cas de l'espèce, il faut utiliser le régime 202 et préciser la référence de l'export préalable au niveau des demandes diverses



 ^ Editions et impressions
 Q : Pour pourvoir imprimer correctement les DUMs, qu'y a-t-il lieu de faire, au niveau du poste de travail?
 R :

Une configuration est nécessaire.
Ci-après un lien vers le guide:
http://www.douane.gov.ma/si/doc/IE_Mode_Operatoire_Creation_Modele_Impression_DUM.pdf


 Q : Pour pourvoir imprimer correctement les fiches de liquidation, qu'y a-t-il lieu de faire, au niveau du poste de travail?
 R :

Une configuration est nécessaire.
Ci-après un lien vers le guide:
http://www.douane.gov.ma/si/doc/IE_Mode_Operatoire_Creation_Modele_Impression_FL.pdf



 ^ Liquidation
 Q : Pour les opérateurs RED, la redevance informatique est-elle liquidée à chaque opération?
 R :

Non.
Le redevance informatique pour les opérateurs RED est liquidée à titre mensuel.


 Q : Le message 'La liquidation ne vous appartient pas' apparaît au moment de la consultation d'une fiche de liquidation par un déclarant. Est-ce que c'est normal?
 R :

Oui.
Ce message apparait pour toute liquidation rattachée à un opérateur autre que le déclarant dans le cas où le mode de paiement retenu pour la DUM correspondante est le crédit d'enlèvement.



 ^ Paiement
 Q : Les paiements par crédit Administratif seront-ils pris en charge dans la version de démarrage de BADR?
 R :

Non.
Les cas du genre devront être remontés au service informatique pour traitement ponctuel.


 Q : La consultation du crédit d'enlèvement est désormais accessible aux déclarants. A qui faut-il demander l'accès à cette fonctionnalité?
 R :

Au super-déclarant de la société.

 Q : Les crédits d'enlèvement portent-ils les mêmes codes dans SADOC et BADR?
 R :

Non.
Ci-après la correspondance entre les nouvelles désignations et les anciennes :
http://www.douane.gov.ma/si/faq-html/credits-enlevement-sadoc-badr.html


 ^ PKI
 Q : Quel est le chemin au site PKI, pour demander ou renouveller un certificat (déclarant)?
 R :

http://cert.douane.gov.ma

 Q : Bien qu'il soit valide, mon certificat ne fonctionne pas (n'apparait pas dans le magasin à certificats). Comment faire?
 R :

Une raison probable est que le certificat n'est pas "activé".
Pour le rendre "actif", aller sur la console Activcard, cliquer sur le certificat avec le bouton droit, puis sur "Make available".


 Q : Quelles sont les pièces à fournir par le déclarant pour l'obtention d'un certificat pour la première fois ?
 R :

Demande de certificat - Copie RC (modèle J) - Mandat -  Copie CIN - Accord du déclarant.

 Q : Quelles sont les pièces à fournir par le déclarant pour le renouvellement de son certificat?
 R :

Copie RC (modèle J) - Mandat.

 Q : Quel est le mode opératoire d’installation PKI ?
 R :

http://www.douane.gov.ma/procedures/manprocedures/Informatique/Procédure_PKI_DECLARANTS_20061129.pdf
(Annexe 2)


 Q : Où trouver les formulaires PKI (déclarant)?
 R :

http://www.douane.gov.ma/procedures/manprocedures/Informatique/Procédure_PKI_DECLARANTS_20061129.pdf

 ^ Référentiel
 Q : Quelle est la correspondance entre les centres RC SADOC et BADR?
 R :

http://www.douane.gov.ma/si/doc/IE_Correspondance_CentreRC_BADR-SADOC.pdf

 ^ Tarif
 Q : Où consulter le Guide des franchises partielles ou totales et des régimes préférentiels de la TVA ?
 R :

http://www.douane.gov.ma/si/doc/IE_Guide_Franchises_Regimes_preferentiels_20081023.pdf

 Q : BADR a apporté des modifications quant à la gestion des régimes. Quelles sont-elles?
 R :

http://www.douane.gov.ma/si/doc/IE_Revision_des_codes_des_regimes_douaniers.pdf



^ DAAM (assistance informatique)
 ^ Contacts
 Q : Quelles sont les coordonnées des cellules régionales d'assistance?
 R :